Déposée le 17 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVILIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODALEC domicilié(e) 6 rue Allory BP 94236 - 35742 - PACE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 381 374 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODALEC domicilié(e) 6 rue Allory BP 94236 - 35742 - PACE Cedex - France.
La marque AVILIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODALEC, SAS - 6 rue Allory BP 94236 - 35742 - PACE Cedex - France - SIREN 424381374
SODALEC - 6 rue Allory BP 94236 - 35742 - PACE Cedex - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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